Mentions légales

Éditeur du site

Plan et Terre Aménagement, SAS au capital de 2 000 €
Siège : RDC, bureau 2, 2 rue de Belgrade, 11100 Narbonne
RCS Narbonne 888 744 018 · TVA intracommunautaire FR50888744018
Téléphone : 07 64 27 66 35 · E-mail : contact@plan-et-terre.fr

Directeur de la publication

Marjorie Sabadie, présidente.

Hébergeur

IONOS SARL, 7 place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex, France · Téléphone : 09 70 80 89 11 · RCS Sarreguemines 431 303 775.

Propriété intellectuelle

Les textes, vidéos aériennes, photographies, plans, logos et la mise en page de ce site sont la propriété de Plan et Terre Aménagement SAS. Toute reproduction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite est interdite. Images satellites : © Esri et ses partenaires.

Informations non contractuelles

Les plans, surfaces, prix et disponibilités sont donnés à titre indicatif et peuvent évoluer à tout moment. Seuls les documents signés chez le notaire font foi.

Données personnelles et cookies

Voir notre page Confidentialité et cookies.